Vous cherchez à exporter de Chine des produits anti-pandémie, du matériel médical ou non médical ? Découvrez notre check-list des documents nécessaires pour expédier vos produits hors de Chine.
Au début de l'épidémie du Covid-19, le 22 Janvier 2020 on notait 555 personnes contaminées. 5 mois plus tard près 5 millions de cas sont référencés (TheGuardian). Avec une telle diffusion du virus, le monde est à la recherche de matériel médical afin de combattre au mieux l'épidémie.
QUELS SONT LES PRODUITS CONCERNES ?
Le terme de "produits anti-épidémiques" fait référence à 5 produits : les ventilateurs médicaux, les tests Covid-19, les masques protecteurs (à usage médical ou non), les vêtements de protection ou encore les thermomètres infrarouges.
Tous ces équipements sont considérés comme matériel médical, à l'exception des masques qui peuvent être aussi à usage non-médical. Selon vos besoins, il est nécessaire de faire attention et de vérifier si les normes de vos masques sont autorisées à l'importation vers le pays à destination.
La Chine, qui était déjà le premier producteur de ces produits avant la crise, a renforcé sa capacité de production nationale, avec une production journalière dépassant les 300 millions de masques, contre 110 millions en mars dernier (Jieman)! Néanmoins, afin d'assurer la qualité des biens anti-épidémiques exportés, la Chine a intensifié et mis en place une série de nouvelles règlementations pour toutes les exportations de ces produits.
DE QUELS DOCUMENTS AI-JE BESOIN POUR EXPORTER DE CHINE LES BIENS ANTI-EPIDEMIQUES ?
Comme mentionné précédemment, la première étape, si vous exportez des masques, serait d'identifier si vos produits sont des produits médicaux ou non. Dans les deux cas il est nécessaire de fournir les DOCUMENTS HABITUELS à toute exportation, tout comme un cargo ordinaire, soit :
- Déclaration de douane
- Bill of lading
- Packing list
- Facture
- Copie du contrat
A cela, il faudra ajouter des documents spécifiques, selon si le bien est considéré comme médical ou non :
POUR LE MATÉRIEL MÉDICAL :
- Copie de la licence de vente,
- Copie de la licence de production,
- Copie du certificat d'enregistrement (avec sceau officiel),
- Copie du certificat d'enregistrement de l'entreprise des dispositifs médicaux (avec sceau officiel)
- Preuve des informations d'enregistrement sur la National Medical Products Administration (NMPA)
- Déclaration d'exportation de fournitures médicales pour certifier que les marchandises vendues sont conformes aux normes et aux exigences de sécurité du pays de destination, téléchargeable ici
- Rapport d'inspection du produit (fabricant) d'un organisme tiers en Chine
- Norme de qualité du pays/région importateur
- Preuve des informations d'enregistrement sur le CCCMHPIE ou un rapport de test du pays de destination comme CE pour l'Union européenne ou FDA pour le marché américain ~selon la région de la douane
Note : Les kits d'essai COVID-19 doivent fournir un numéro de compte électronique pour la demande d'inspection à l'exportation.
POUR LE MATÉRIEL NON-MEDICAL :
- Preuve des informations d'enregistrement sur le CCCMHPIE ou un rapport d'essai du pays de destination comme CE pour l'Union européenne ou FDA pour le marché américain ~ selon la province.
- Déclaration conjointe de l'exportateur et de l'importateur, remplie par l'exportateur et l'importateur, pour déclarer que les marchandises répondent aux normes de qualité de la Chine ou des pays de destination. L'importateur doit garantir que les normes de qualité des produits stipulées par l'accord sont conformes aux exigences de qualité du pays/région importateur et doit confirmer qu'il a accepté les normes de qualité des produits achetés, téléchargeable ici
De plus, à l'intérieur de CHAQUE BOÎTE/CERTIFICAT, il est nécessaire d'avoir dans un document, écrit en chinois, contenant ces informations :
- Identification si il s'agit d'un matériel médical ou non médical,
- Le numéro du certificat d'enregistrement du dispositif médical (uniquement s'il s'agit d'un produit médical)
- La date de production,
- Le numéro de lot de production,
- Le nom du fabricant,
- La durée de conservation,
- La norme exécutive (norme nationale).
Pour les produits médicaux, la société commerciale doit même fournir le contrat d'achat lié au fabricant pour la Déclaration d'exportation .
Toutes les équipes du Groupe Bansard International sont mobilisées pour vous aider à surmonter cette crise. Grâce à la mise en place de ponts aériens et de charters entre la Chine et l'Europe, le Moyen-Orient, l'Afrique du Nord et l'Amérique, près d'un milliard de masques et 3000 tonnes de matériel médical ont été transportés par nos équipes !
Pour toute question ou demande de renseignements, nos équipes sont à votre disposition, vous pouvez nous joindre 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 via l'email coronavirus@bansard.com
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